Je vais être honnête, je préfère parler de suivi des changements de politiques
comptables que de politique de confidentialité. Mais dès qu’il y a des données, il y
a des responsabilités, et je prends celles-ci au sérieux. Cette page explique
comment vos informations sont traitées lorsque vous utilisez ombravelt.com, que vous
consultiez simplement le site, que vous remplissiez un formulaire ou que vous
échangiez avec moi à propos de l’IA appliquée aux rapports comptables.
Je conçois les traitements de données dans le respect du Règlement général sur la
protection des données (RGPD) et du droit français applicable. Le principe est
simple : ne collecter que ce qui est utile, expliquer pourquoi, limiter la durée de
conservation et vous donner des moyens concrets d’exercer vos droits. Les
informations ci-dessous détaillent les types de données collectées, les finalités
poursuivies, les bases juridiques utilisées, les destinataires, les durées de
conservation et les garanties mises en place pour protéger votre vie privée.
Je collecte des données lorsque vous naviguez sur le site, lorsque vous me contactez,
lorsque vous demandez des informations sur Ombravelt ou, le cas échéant, lorsque vous créez
un compte pour accéder à des fonctionnalités spécifiques. Certaines données sont
fournies directement par vous, d’autres sont générées automatiquement par votre
navigation ou par les outils de mesure d’audience, dans le respect de vos choix de
consentement.
Données collectées automatiquement
Je traite vos données pour faire fonctionner le site, répondre à vos demandes, améliorer
la qualité des contenus et, le cas échéant, préparer ou suivre une relation
contractuelle. L’IA intervient principalement pour analyser des documents comptables et
structurer l’information, pas pour profiler les visiteurs. Les traitements sont conçus
pour rester proportionnés à ces objectifs, avec une attention particulière portée à la
sécurité et à la confidentialité.
Je peux être amené à partager certaines données avec des prestataires techniques qui
m’aident à héberger le site, à assurer sa sécurité, à gérer les formulaires ou à
produire des mesures d’audience agrégées. Ces prestataires agissent en tant que
sous-traitants, sur la base d’instructions documentées et de contrats encadrant la
confidentialité, la sécurité et le respect du RGPD. Je ne vends pas vos données et je ne
les transmets pas à des tiers pour leurs propres campagnes commerciales.
Prestataires et sous-traitants
Pour faire fonctionner le site et certains services associés, je peux recourir à
des prestataires d’hébergement, de sécurité, de gestion de formulaires ou de
mesure d’audience. Ils agissent sur la base de contrats encadrant la
confidentialité, la sécurité, la durée de conservation et les finalités des
traitements, sans utiliser vos données pour leurs propres activités commerciales
indépendantes.
Respect des obligations légales
Je peux être amené à traiter et conserver certaines données pour respecter des
obligations légales ou réglementaires, par exemple en matière de facturation, de
comptabilité, de sécurité des systèmes d’information ou de réponse aux demandes
d’autorités compétentes dûment habilitées.
Statistiques anonymisées
Je peux produire des statistiques anonymisées à partir des journaux techniques
et des mesures d’audience, afin de mieux comprendre l’usage du site et
d’améliorer la présentation des contenus sur les changements de politiques
comptables, sans chercher à identifier les personnes.
Vous disposez de plusieurs droits sur vos données, prévus par le RGPD : droit d’accès,
de rectification, d’effacement, de limitation, d’opposition et, dans certains cas, de
portabilité. Vous pouvez également retirer votre consentement pour les traitements qui
s’appuient sur cette base, notamment pour certains cookies ou communications. J’examine
chaque demande au regard des obligations légales et techniques applicables et vous
informe des suites données dans les délais prévus par la réglementation.
Je mets en œuvre des mesures techniques et organisationnelles destinées à protéger vos
données contre la perte, l’accès non autorisé, la divulgation ou la modification. Ces
mesures sont adaptées à la nature des données traitées, aux risques identifiés et à
l’état de l’art raisonnablement accessible pour un service comme Ombravelt. Elles sont
régulièrement revues et ajustées en fonction de l’évolution des outils et des usages.
Mesures organisationnelles
Je conserve les données uniquement pendant la durée nécessaire aux finalités décrites
dans cette politique, augmentée, le cas échéant, des délais de prescription légale
applicables. Les durées peuvent varier selon qu’il s’agit d’un simple échange de
contact, d’un compte utilisateur actif ou de journaux techniques servant à la sécurité
et aux statistiques.
Lorsque les données ne sont plus nécessaires, elles sont supprimées ou rendues anonymes,
sous réserve d’obligations légales spécifiques qui pourraient m’imposer une conservation
plus longue.
Je privilégie l’hébergement et le traitement des données au sein de l’Union européenne.
Si certains prestataires techniques impliquent un transfert vers un pays situé en dehors
de l’UE, je m’assure qu’ils bénéficient de garanties appropriées, telles qu’une décision
d’adéquation ou des clauses contractuelles types, et je veille à ce que ces transferts
restent limités aux besoins du service.
Je peux utiliser des cookies essentiels pour assurer le fonctionnement du site, ainsi
que des cookies de mesure d’audience et de fonctionnalité, sous réserve de votre
consentement. Ces traceurs m’aident à comprendre comment les pages sur les politiques
comptables sont consultées, à améliorer la navigation et à mémoriser certains choix
d’affichage. Pour plus de détails, vous pouvez consulter la politique de cookies, qui
décrit précisément les catégories utilisées et les moyens de gérer vos préférences.
Vous pouvez à tout moment modifier vos choix en matière de cookies via le bandeau de
gestion des consentements, lorsqu’il est affiché, ou en ajustant les paramètres de votre
navigateur, sans que cela ne bloque l’accès aux informations essentielles du site.
Je peux adapter cette politique de confidentialité lorsque les services évoluent,
lorsque de nouveaux outils sont déployés ou lorsque le cadre réglementaire l’exige. Les
modifications ne réduiront pas vos droits sans base légale claire et seront répercutées
dans ce document, avec une nouvelle date de mise à jour.
En continuant à utiliser le site après une mise à jour, vous acceptez les nouvelles
modalités de traitement, sous réserve des droits que vous pouvez exercer à tout moment.