Clause de non-responsabilité
Je vais être direct, ce site ne remplace ni vos procédures internes, ni vos obligations réglementaires, ni votre jugement professionnel. Ombravelt propose des informations et des outils destinés à faciliter le suivi des changements de politiques comptables dans le temps, mais ne se substitue pas à une analyse complète des rapports financiers ni à un examen approfondi des textes applicables. En consultant ce site ou en utilisant les informations présentées, vous acceptez les limites et conditions décrites dans cette clause de non-responsabilité.
Avertissement important
Les informations fournies sur ce site ne remplacent pas vos propres analyses, vos procédures internes ni les avis de professionnels qualifiés.
Les décisions que vous prenez sur la base des informations produites via Ombravelt relèvent de votre seule responsabilité, et Past performance doesn't guarantee future results dans les contextes où des performances passées sont évoquées.
Notice générale
Je conçois Ombravelt comme un outil d’aide à la lecture et à la structuration de l’information comptable, pas comme une vérité automatique. Les contenus publiés sur ce site, y compris les textes descriptifs, les exemples de flux et les explications méthodologiques, sont fournis à titre général. Ils ne tiennent pas compte de la spécificité de votre organisation, de vos contraintes réglementaires propres ni des particularités de vos jeux de données. En utilisant ce site, vous acceptez de ne pas vous reposer exclusivement sur ces contenus pour prendre des décisions engageant votre responsabilité professionnelle ou celle de votre organisation.
Limitation de responsabilité
Même avec une approche prudente de l’IA et des données financières, il existe toujours des limites à ce que je peux raisonnablement prendre en charge. Je préfère les expliciter clairement plutôt que de laisser croire que Ombravelt couvrirait tous les risques liés à vos analyses, décisions ou obligations professionnelles.
Exactitude des informations
Je vais être honnête, même avec une IA appliquée aux rapports comptables, l’erreur n’est jamais totalement exclue. Je m’efforce de maintenir des informations aussi exactes, à jour et cohérentes que possible, mais certaines données peuvent être incomplètes, résumées ou basées sur des sources tierces. Vous devez donc toujours vérifier les éléments importants avant de les utiliser dans vos propres travaux, vos rapports internes ou vos décisions professionnelles, en particulier lorsqu’ils ont un impact significatif.
Les contenus de ce site sont fournis à titre informatif uniquement et peuvent contenir des approximations ou des omissions. Je ne peux pas garantir que chaque information soit exempte d’erreur, exhaustive ou parfaitement adaptée à votre situation particulière.
Absence de conseil personnalisé
Les informations présentées sur ce site ne constituent pas un avis professionnel individualisé, qu’il soit financier, juridique, comptable, fiscal, médical ou autre. Elles ne remplacent pas une analyse approfondie de votre situation par des personnes compétentes dans chaque domaine concerné. Avant de prendre une décision importante, vous devez consulter des professionnels qualifiés et tenir compte de vos propres contraintes internes, de vos politiques de risque et de vos obligations réglementaires.
Liens externes
Le site peut contenir des liens vers d’autres sites, rapports ou ressources externes, notamment pour illustrer des exemples de pratiques comptables ou de recherche financière. Je n’exerce aucun contrôle sur le contenu, la mise à jour ou la politique de ces sites tiers et je n’en approuve pas nécessairement les analyses ou interprétations. Vous consultez ces ressources sous votre seule responsabilité, en tenant compte de leurs propres conditions d’utilisation et de leurs avertissements.
Avertissement sur les résultats
Les exemples de résultats obtenus grâce à l’IA ou aux processus de suivi décrits sur ce site sont fournis à titre illustratif. Ils dépendent de nombreux facteurs, notamment la qualité des données sources, les paramètres choisis, les hypothèses retenues et le contexte d’utilisation. Ils ne préjugent pas des résultats que vous pourriez obtenir dans votre propre environnement ou avec vos propres contraintes.
Avertissement d’ordre financier
Ombravelt est conçu pour faciliter le suivi des changements de politiques comptables et la structuration de l’information extraite de rapports financiers. Toutefois, les informations produites ne constituent pas un conseil personnalisé, ne remplacent pas votre jugement professionnel et ne doivent pas être utilisées comme base unique pour une décision impliquant des enjeux financiers.
Compétence et champ géographique
Parce que les normes comptables et les règles d’usage des données financières varient d’un pays à l’autre, il est important de préciser le cadre dans lequel je conçois Ombravelt et ce site. Les informations fournies sont pensées pour un usage principalement en France et dans l’Union européenne, sous réserve d’adaptation à vos propres contraintes locales.
Il vous appartient de vérifier que l’utilisation que vous faites des informations, outils ou exemples présentés sur ce site est conforme aux lois et règlements qui vous sont applicables. Si vous consultez ce site depuis un autre pays, vous devez tenir compte de vos propres règles en matière de communication financière, de traitement de données et de gouvernance des modèles. Je ne peux pas garantir que le contenu du site soit approprié ou autorisé dans toutes les juridictions.
La présente clause de non-responsabilité est régie par le droit français. Tout litige relatif à son interprétation, à sa validité ou à son exécution sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sans préjudice des règles impératives éventuellement applicables dans votre pays de résidence au sein de l’Union européenne.
Selon votre secteur, votre pays d’implantation ou vos autorités de supervision, des règles spécifiques peuvent encadrer l’usage de l’IA, le traitement des données financières ou la diffusion d’analyses. Il vous revient de vérifier que l’utilisation de Ombravelt et des informations fournies sur ce site est compatible avec ces exigences, et de mettre en place les contrôles complémentaires nécessaires.
Responsabilité de l’utilisateur
En utilisant ce site ou les informations qui y sont présentées, vous acceptez d’assumer la responsabilité des usages que vous en faites. Vous vous engagez à ne pas rechercher la responsabilité de Ombravelt pour des réclamations, pertes, dommages ou coûts résultant d’une utilisation non conforme à cette clause de non-responsabilité, à vos obligations réglementaires ou aux bonnes pratiques de votre secteur. Vous restez seul responsable de la manière dont vous combinez ces informations avec d’autres sources et de l’usage que vous en faites dans vos propres travaux.
Divisibilité
Si une disposition de cette clause de non-responsabilité devait être jugée invalide, illégale ou inapplicable par une juridiction compétente, cette décision n’affecterait pas la validité des autres dispositions, qui resteraient pleinement applicables. Dans la mesure du possible, toute disposition concernée serait interprétée de manière à respecter l’intention initiale tout en demeurant conforme au droit applicable.
Modifications
Je peux être amené à modifier cette clause de non-responsabilité pour tenir compte de l’évolution des services proposés, des pratiques de marché ou du cadre réglementaire applicable. Les changements substantiels seront signalés par une mise à jour de la date de révision et, lorsque cela est pertinent, par une mention spécifique sur le site. Je vous invite à consulter régulièrement cette page pour rester informé des dernières versions en vigueur.
Contact
Si un point de cette clause de non-responsabilité vous semble ambigu, incomplet ou inadapté à votre contexte, je vous invite à me contacter. Je préfère clarifier les limites d’usage de Ombravelt en amont, plutôt que de laisser planer un doute sur la portée des informations fournies et sur la façon dont vous pouvez les intégrer dans vos propres travaux.
Date d’entrée en vigueur: Cette clause de non-responsabilité s’applique à compter du 19 août 2026 et reste en vigueur jusqu’à sa prochaine mise à jour publiée sur ce site.
Dernière mise à jour: Ce document a été révisé pour la dernière fois le 19 août 2026 afin de refléter l’évolution des services proposés et de mieux préciser les limites d’usage des informations générées.
Variabilité des résultats
Results may vary selon vos jeux de données, vos configurations, vos pratiques internes et vos objectifs. Deux organisations utilisant des approches similaires peuvent aboutir à des résultats très différents. Vous devez donc considérer les exemples présentés comme des points de repère et non comme des promesses ou des engagements de performance.